Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES
LES DÉLICES (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3129379
Date de dépôt :
05/11/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2011
LES DELICES de LES DÉLICES

Présentation de la marque LES DELICES

Déposée le 5 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DÉLICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DÉLICES domicilié(e) 9, rue de l'Hubac, DIGNE, 04000 DIGNES LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 358 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LES DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES est expirée depuis le 5 novembre 2011.

LES DÉLICES a également déposé les autres marques suivantes : MELTIN'COOK , Délice de Jante Line


LES DÉLICES (Société à Responsabilité Limitée) - 9, rue de l'Hubac, DIGNE, 04000 DIGNES LES BAINS - France - SIREN 342358793


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; chocolats.